L’affaire des conditions d’usage du site de Géo a mis la blogosphère en ébullition. Des conditions iniques par lesquelles les déposants des images

« cède expressément et gracieusement au Groupe tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d’auteur. »

et « Vous reconnaissez être pleinement responsables des Contributions que vous publiez »
ou encore « Vous garantissez le Groupe contre tout recours et/ou action que pourrait intenter toute personne, et ce, du fait de la diffusion des Contributions sur le Site. Vous assumerez toutes charges et paiements qui pourraient être dus ou réclamés concernant ces mêmes personnes quelle qu’en soit la cause ou la raison. » !

Encore heureux, gentils amateurs, on ne vous demande pas de payer pour être présent sur le site de Géo.

Jean-Luc Marty a répondu sur son blog, c’est ici, mais les conditions d’usage (et non les conditions générales d’utilisation) non pas était modifiées, elles affichent toujours la date du lundi 20 octobre 2008 .

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Voici la réponse que je lui est faite (sera-t-elle publiée ?) :

Bonjour,

Ce n’est pas la publication de photos dans Géo qui est en cause, mais les conditions d’usage. Le blog que vous évoquiez ciblé l’article 6-4 de ces conditions d’usage (c’est leur nom), mais le premier paragraphe de l’article 6-2 me semble beaucoup plus dangereux et totalement illégal ! Les avez-vous lues ? Que ferez-vous si, un jour, l’une des composantes du groupe Prisma (http://www.prismashop.fr) exigez que soit appliquée cette close ?

Car s’il s’agissait uniquement de Géo, les dommages pour les auteurs-photographes seraient faibles, mais c’est tout le groupe de presse, lui est beaucoup d’autres, qui est inquiétant. Nombre de photographes vivent en vendant des images à l’unité à diverses revues, des journaux télé, féminin ou financiers par exemple. Si cette clause était appliquée, combien de photographes devraient quitter leur activité ? Des iconographes sont déjà charger de rechercher des photos gratuites auprès des organismes touristiques ou des entreprises, ce qui est pour le moins critiquable, si en plus l’on collecte les images des amateurs sans leur payer de droits de reproduction, et en plus vous leurs demandez d’assumer la responsabilité de ces images !

Dans une époque où l’image photographique est omniprésente dans de nombreux supports, plus que jamais, la majorité des photographes professionnels souffrent de ces pratiques que je n’ose qualifier.

J’attends, nous attendons, que ces conditions d’usage soient modifiées.

Cordialement.

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